Actualité de la réglementation sportive

Réglementation
7 déc - 2017
Dans une question écrite du 16 novembre 2017, M. Pascal Savoldelli interroge la ministre des sports au sujet des risques sanitaires liés aux terrains de football à pelouse synthétique.
Réglementation
9 nov - 2017
La commission des finances de l'Assemblée nationale a adopté le 12 octobre un amendement visant à "réduire de 63,8M€ la baisse de plafond du prélèvement de 1,80 %, effectué sur les sommes misées sur les jeux exploités par la Française des jeux,...
Réglementation
17 oct - 2017
Une circulaire du 6 octobre 2017, publiée au bulletin officiel de l’éducation nationale du 12 octobre 2017, vient préciser, en application du décret n° 2017-766 du 4 mai 2017 relatif à l'agrément des intervenants extérieurs apportant leur concours...
Réglementation
17 oct - 2017
Publiée au bulletin officiel de l’éducation nationale du 12 octobre, une circulaire du 22 août 2017 a pour objet de définir les conditions de l'enseignement de la natation dans le respect du cadre législatif et réglementaire en vigueur.
Réglementation
5 sep - 2017
Plusieurs normes relatives aux équipements et installations sportives ont été publiées au cours de l’été : sols sportifs, piste de luge d'été, parcours de trail. Ubisport vous propose de faire le point sur l'actualité normative de ces dernières...
Réglementation
5 sep - 2017
Né dans les années 1990, le trail se démocratise et connaît depuis une décennie un engouement fulgurant. Les différents acteurs gravitant autour de cette activité sportive pratiquée en pleine nature ont mis au point un accord pour concevoir et...

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