Actualité de la réglementation sportive

Réglementation
15 mai - 2018
Le ministère des sports a publié une instruction du 23 mars 2018 relative aux modalités de mise en œuvre des appels à projets déd
Réglementation
15 mai - 2018
La synthèse de l’enquête menée par l’Andes (Association nationale des élus en charge du sport) et le Pôle Ressources National Sport et Handicaps (PRNSH) du ministère des sports vient d’être présentée.
Réglementation
5 avr - 2018
Une instruction interministérielle du 13 mars simplifie la réglementation existante en matière d'organisation des manifestations s
Réglementation
5 avr - 2018
Le marché des salles de remise en forme s’est transformé ces quinze dernières années.
Réglementation
6 mar - 2018
Les ministères de la Transition écologique et solidaire, des Solidarités et de la Santé, de l’Économie et des Finances, du Travail, de l’Agriculture et de l’Alimentation et des Sports ont annoncé le 22 février avoir conjointement pris la décision de...
Réglementation
6 mar - 2018
Dans un communiqué du 15 février, l’Andes (Association nationale des élus en charge du sport) a annoncé avoir saisi le ministère des Sports et la commission CERFRES, suite aux inquiétudes des maires et adjoints au maire en charge des sports en...

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