Actualité

Réglementation
19 nov - 2015
Un décret du 13 novembre 2015 (publié au JO du 15/11/2015) institue un médiateur des normes applicables aux collectivités territoriales pour une durée d'un an.
Divers
16 nov - 2015
Au lendemain des terribles attentats à Paris, le Groupe Moniteur et l’Association des Maires de France ont annoncé le report, à la demande de l’État, du Salon des Maires et des Collectivités Locales, initialement prévus du 17 au 19 novembre 2015.
Réglementation
12 nov - 2015
Le décret n° 2015-1462 du 10 novembre 2015 (JO du 11/11/2015) est relatif à l'application du principe « silence vaut acceptation » aux décisions prises par les fédérations sportives délégataires et les ligues professionnelles procédures...
Réglementation
6 nov - 2015
Un arrêté du 23 octobre 2015 est relatif au certificat d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur-sauveteur (MNS).
Equipements
4 nov - 2015
Véritable veille réglementaire et complément des Fiches Pratiques Ubisport, ne manquez aucun textes en vous abonnant gratuitement à la « Mensuelle des équipements sportifs », et retrouvez chaque mois dans votre boite mail la synthèse de l’actualité...
Equipements
3 nov - 2015
Baptisée Park&Suites Arena en mai 2011, la dernière grande salle de Montpellier, inaugurée un an plus tôt, sera prochainement… débaptisée.

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