Actualité

Réglementation
10 mar - 2016
Un décret du 8 mars 2016 est relatif à la simplification des mesures administratives applicables aux établissements d'activités physiques et sportives. Il abroge des dispositions réglementaires relatives à la déclaration d'exploitation d'un...
Divers
8 mar - 2016
Véritable veille réglementaire et complément des Fiches Pratiques Ubisport, ne manquez aucun texte en vous abonnant gratuitement à "La Mensuelle des équipements sportifs", et retrouvez chaque mois dans votre boite mail la synthèse de l’actualité...
Equipements
2 mar - 2016
La Cour des comptes a rendu public, le 29 février dernier, un référé sur l’impact pour l’État du projet de stade de 82.000 places, sur le territoire de la communauté d'agglomération d'Évry Centre Essonne, porté par la Fédération française de Rugby (...
Equipements
22 fév - 2016
La mission Sport et Développement Durable du Ministère chargé des Sports vient de publier un "Guide pratique pour une gestion éco-responsable des établissements sportifs".
Divers
12 fév - 2016
Un décret du 11 février 2016 (JO du 12 février) définit le statut des centres de ressources, d'expertise et de performance sportive (CREPS), établissements publics locaux de formation dans les domaines du sport, de la jeunesse et de l'éducation...
Divers
5 fév - 2016
Ce mois-ci, c’est une version relookée de notre newsletter que nous vous proposons.

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