Actualité

Réglementation
5 nov - 2014
Un décret n° 2014-1312 du 31 octobre 2014 modifie le décret n° 95-260 du 8 mars 19
Divers
5 nov - 2014
Chaque mois, ubisport.fr vous propose une synthèse de l’actualité et de la réglementation relative aux équipements sportifs et de loisirs.
Equipements
24 oct - 2014
Véritable outil d’aide à la décision pour définir la nouvelle politique sportive du département, la Seine-Saint-Denis vient de mettre en place le premier schéma de cohérence territoriale des équipements sportifs (SCOTES) pour rétablir l’égalité des...
Réglementation
24 oct - 2014
Deux textes relatifs à la réforme des rythmes scolaires pour l’année 2014-2015 viennent d’être publiés au journal officiel.
Divers
23 oct - 2014
Pour la 5e année, l'association Accès Pour Tous organise les Trophées de l'accessibilité, récompensant des démarches, des initiatives et des réalisations exemplaires qui s'inscrivent dans la durée. Les dossiers de candidature sont à déposer avant le...
Réglementation
23 oct - 2014
Une circulaire du 9 octobre 2014 relative à l'allégement des contraintes normatives applicables aux collectivités territoriales rappelle que l'ensemble des membres du Gouvernement doit exercer une vigilance particulière quant aux conséquences des...

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