Actualité

Réglementation
25 Jan - 2016
Devant le développement croissant d’équipements sportifs en accès libre, La DGCCRF (Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes) a mené une enquête visant à vérifier la fiabilité des matériels et rappeler...
Réglementation
25 Jan - 2016
Un décret du 14 janvier 2016 modifie les dispositions réglementaires du code général des collectivités territoriales relatives à la composition et au fonctionnement du Conseil national d'évaluation des normes (CNEN).
Réglementation
25 Jan - 2016
Depuis le 15 janvier, le ministère de l’écologie a mis en consultation jusqu’au 9 février, le projet de décret relatif à la publicité extérieure des équipements sportifs d’une capacité d’accueil d’au moins 15 000 places.
Divers
16 Jan - 2016
Véritable veille réglementaire et complément des Fiches Pratiques Ubisport, ne manquez aucun textes en vous abonnant gratuitement à la "Mensuelle des équipements sportifs", et retrouvez chaque mois dans votre boite mail la synthèse de l’actualité...
Réglementation
8 Jan - 2016
Le Conseil d’administration du Centre national pour le développement du sport (CNDS) a adopté le 1er décembre 2015 les orientations et le budget 2016. Plusieurs décisions concernant les subventions des équipements sportifs ont été prises.
Equipements
7 Jan - 2016
L’étude "Pratiques sportives et infrastructures sportives de proximité" commanditée par la FIFAS (Fédération des industriels et fabricants d’articles de sport) pour le Ministère en charge des Sports et l’ANDES (Association Nationale Des Elus en...

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