Actualité de la réglementation sportive

Réglementation
8 Jan - 2009
Après le vote à l’Assemblée nationale en octobre dernier, de la loi Grenelle 1, le projet de loi ‘’Engagement national pour l’environnement’’ (Grenelle 2) a été présenté mercredi 7 janvier au premier conseil des ministres de l'année.
Réglementation
5 Jan - 2009
Sous l’impulsion du ministère de l’Éducation nationale et du fabricant de sols sportifs Gerflor, un nouveau groupe de travail élabore un accord Afnor (futur AC P 90-205) sur la qualité des sols d’activités physiques pour les enfants de l’âge de la...
Réglementation
5 Jan - 2009
En raison de la multiplication de salles mises à la disposition du public par les municipalités, une norme est actuellement en cours de développement, afin notamment de prévenir les problèmes de sécurité.
Réglementation
17 déc - 2008
Le secrétaire d’Etat aux sports, Bernard Laporte a annoncé mardi 16 décembre 10 priorités afin de réformer le modèle sportif professionnel français :
Réglementation
13 déc - 2008
Lors de la séance du 9 décembre dernier des questions / réponses à l’assemblée nationale, le député M. Nayrou est intervenu auprès de M. Woerth, Ministre du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique dans le cadre du projet de loi de...
Réglementation
7 déc - 2008
Le gouvernement a présenté au Sénat un amendement prévoyant 10 millions d'euros pour reconstruire la piscine Schoebel.

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