Actualité de la réglementation sportive

Réglementation
5 Jan - 2009
En raison de la multiplication de salles mises à la disposition du public par les municipalités, une norme est actuellement en cours de développement, afin notamment de prévenir les problèmes de sécurité.
Réglementation
17 déc - 2008
Le secrétaire d’Etat aux sports, Bernard Laporte a annoncé mardi 16 décembre 10 priorités afin de réformer le modèle sportif professionnel français :
Réglementation
13 déc - 2008
Lors de la séance du 9 décembre dernier des questions / réponses à l’assemblée nationale, le député M. Nayrou est intervenu auprès de M. Woerth, Ministre du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique dans le cadre du projet de loi de...
Réglementation
7 déc - 2008
Le gouvernement a présenté au Sénat un amendement prévoyant 10 millions d'euros pour reconstruire la piscine Schoebel.
Réglementation
3 déc - 2008
Deux normes concernant la conception et le fonctionnement des piscines publiques ont été publiées au Journal Officiel du 26 octobre 2008.
Réglementation
27 nov - 2008
La Directive 2008/98/CE du 19 novembre 2008 relative aux déchets et abrogeant certaines directives constitue le nouveau texte de référence de la politique de gestion des déchets au sein de l'Union européenne.

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