Actualité de la réglementation sportive

Réglementation
18 nov - 2008
Un an après le début des travaux sur la révision générale des politiques publiques (RGPP), une circulaire du Premier ministre en date du 7 juillet 2008 en précise les modalités de mise en œuvre, notamment sur ce qui concerne la réforme du niveau...
Réglementation
13 nov - 2008
La série des normes françaises NF EN 1176 relative aux équipements d’aires de jeux et NF EN 1177 ‘Détermination de la hauteur de chute critique- sols d’aires de jeux absorbant l’impact’ a été publiée au cours du second semestre 2008.
Réglementation
13 nov - 2008
Près de 440 milliards d’euros, dont près de 208 pour le seul BTP : tel est le montant de l’investissement prévu par le Grenelle.
Réglementation
7 nov - 2008
Dans un communiqué du 6 novembre, la Caisse des Dépôts à annoncé mettre 5 milliards d’euros de financements à la disposition des collectivités locales.
Réglementation
6 nov - 2008
Le travail en cours avec le Ministère de l’Intérieur aux côtés de l’AMF et de l’ANDIISS consiste à réviser les articles MS 45 et MS 52 relatifs à la composition du service de sécurité incendie.
Réglementation
5 nov - 2008
Le secrétaire d’Etat à la Prospective, Eric Besson, a présenté mercredi 5 novembre au Parc des Princes son rapport ''Accroître la compétitivité des clubs de football professionnel français''.

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