Actualité

Divers
5 juin - 2018
Véritable veille réglementaire et complément des Fiches Pratiques Ubisport, ne manquez aucun texte en vous abonnant gratuitement à "La Mensuelle des équipements sportifs", et retrouvez chaque mois dans votre boite mail la synthèse de l’actualité...
Réglementation
5 juin - 2018
A l’occasion de son dernier Congrès National le 24 et 25 mai, l’Association nationale des élus en charge du sport (Andes) a remis à la ministre des Sports, Laura Flessel, et au Président du CNOSF, Denis Masseglia, ses contributions sur l’avenir du...
Réglementation
5 juin - 2018
Dans une déclaration du 15 mai dernier, le Comité de pilotage sur la gouvernance du sport (COPIL) a annoncé
Réglementation
5 juin - 2018
Le projet de loi relatif à la protection des données personnelles a été adopté en lecture définitive par l'Assemblée nationale le 14 mai 2018
Réglementation
5 juin - 2018
Un décret du 14 mai 2018 désigne la coupe du monde féminine U-20 de la FIFA, organisée en France du 5 au 24 août 2018, comme un grand évènement au sens de l'article L. 211-11-1 du code de la sécurité intérieure.
Réglementation
15 mai - 2018
Le ministère des sports a publié une instruction du 23 mars 2018 relative aux modalités de mise en œuvre des appels à projets déd

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