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Divers
17 jui - 2020
Mensuelle des Equipements Sportifs #138 – Juillet/Août 2020
Réglementation
17 jui - 2020
La Commission nationale de sécurité des enceintes sportives renouvelée
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Fin des restrictions des pratiques sportives depuis le 11 juillet
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17 jui - 2020
Lancement de la campagne de prévention des noyades
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Reconduction du Plan canicule 2019
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29 mai - 2020
Coronavirus : le point sur la réouverture des équipements sportifs
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19 mai - 2020
Mensuelle des Equipements Sportifs #137 – Mai 2020
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15 mai - 2020
Des guides pratiques liés à la reprise des activités sportives
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19 mar - 2020
Mensuelle des Equipements Sportifs #136 – Mars 2020
Réglementation
19 mar - 2020
Les produits en plastique à usage unique interdits dès 2021
Divers
19 mar - 2020
Information Covid-19 : les bureaux d'Ubisport fermés jusqu'à nouvel ordre
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Décret du 20 mars 2020 relatif au contrôle et à certains concours financiers de l'Agence nationale du sport
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Conditions d'utilisation des infrastructures sportives d'une commune
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Loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire
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La responsabilité applicable aux propriétaires et gestionnaires de sites naturels

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Convention de mise à disposition gratuite d’équipements sportifs par une collectivité locale
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Exigences de sécurité auxquelles doivent répondre les cages de buts de football, de handball, de hockey sur gazon et en salle et les buts de basket-ball
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Les dispositifs de sécurité (stop chute) des buts de basket relevables
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La DGCCRF et les contrôles des équipements sportifs et de loisirs

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