Actualité de la réglementation sportive

Réglementation
21 oct - 2020
Le ministère chargé des Sports a détaillé le 17 octobre les principales dispositions prises pour le secteur du sport pour faire face à la dégradation de la situation sanitaire.
Réglementation
29 sep - 2020
Un dispositif spécifique du plan de relance a été proposé au soutien du secteur du sport, à hauteur de 120 millions d’euros sur 2 ans, venant abonder le budget de l’Agence nationale du sport, et réparti en 3 enveloppes : l’une dédiée à la création d...
Réglementation
29 sep - 2020
Pour faire face à la dégradation de la situation sanitaire, le ministère chargé des sports a présenté le 25 septembre à l’ensemble des têtes de réseaux du monde du sport (mouvement sportif, collectivités, monde économique, établissements) les...
Réglementation
4 sep - 2020
Le ministère des sports a publié le 2 septembre un guide de la rentrée sportive pour l’ensemble des acteurs du sport. Ce document se décline en cinq fiches thématiques : - Etablissements Publics - Manifestations sportives - Accueil du public -...
Réglementation
17 jui - 2020
Un décret du 23 juin 2020 procède au renouvellement, pour une d
Réglementation
17 jui - 2020
Le Gouvernement a autorisé l’ouverture générales des complexes aquatiques sur tout le territoire national.

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