De nouvelles mesures entrent en vigueur pour le sport à partir du lundi 3 mai 2021 suite à la publication du décret du 1er mai 2021 modifiant […]
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Le ministère des Sports a détaillé les nouvelles mesures qui entrent en vigueur pour le sport à partir du samedi 3 avril 2021 à minuit. L’aggravation de […]
Le ministère de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports a détaillé les nouvelles mesures qui entrent en vigueur pour le sport à partir du 20 […]
Véritable veille réglementaire et complément des Fiches Pratiques Ubisport, ne manquez aucun texte en vous abonnant gratuitement à « La Mensuelle des équipements sportifs », et retrouvez dans votre […]
A destination des personnes responsables des piscines, metteurs sur le marché de produits ou procédés de traitement des eaux de piscine, communes et leurs groupements compétents, préfets, […]
Un arrêté du 15 janvier prévoit l’interdiction au 1er janvier 2025 de l’utilisation de produits phytopharmaceutiques dans certains équipements sportifs non couverts dont les terrains de grands […]
Une proposition de loi « visant à démocratiser le sport en France », déposée le 26 janvier, a été examinée le 10 mars à l’Assemblée Nationale. Afin de faciliter […]
En 2021, le montant des crédits de paiement attribués par l’Agence nationale du sport (ANS) au titre des projets sportifs territoriaux s’élève à 82,3M€ comprenant 38,7M€ pour […]
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