La loi Grenelle 1 examinée à la rentrée

Le ministre de l’Ecologie Jean-Louis Borloo a annoncé le 23 juin que le projet de loi relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l’environnement, sera examiné à la rentrée parlementaire le 3 octobre. La loi « Grenelle 1 », qui a été adopté le 11 juin en Conseil des ministres, ne sera qu’un texte d’orientation et sera suivi par deux autres textes de loi (Grenelle 2 et 3), plus détaillés et techniques.

Aller au contenu principal