Les grandes enceintes sportives reconnues d’intérêt général

Les projets de stades en cours, notamment ceux de Lille et de Lyon, vont vraisemblablement pouvoir accélérer avec la prochaine adoption par le parlement de l’essentiel des préconisations du rapport Séguin. En effet, dans le cadre du projet de loi pour l’accélération des programmes de construction et d’investissement public-privé liés au plan de relance, le sénat a adopté la semaine dernière le classement des stades, ainsi que les installations connexes, parmi les équipements d’intérêt général. Cette mesure autorise les collectivités à ‘’réaliser ou concourir à la réalisation des ouvrages et équipements nécessaires au fonctionnement et à la desserte des stades et enceintes sportives’’.
Les sénateurs ont également adopté un amendement permettant l’accélération des procédures pour la construction d’un circuit de Formule 1 au moyen d’‘’une convention d’occupation temporaire du domaine public’’, aidant ainsi le projet développé dans les Yvelines. (Photo : HOK sport architecture – projet OL Land)

> Consulter le projet de loi adopté en première lecture par le Sénat le 23 janvier 2009 pour l’accélération des programmes de construction et d’investissement publics et privés