Alors que la 2e édition des rencontres internationales des partenariats public-privé (PPP) bat son plein, le secrétaire d’Etat chargé des PME, Hervé Novelli, a annoncé la prochaine […]
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Suite aux révélations du montant de la redevance versée par la Fédération Française de Tennis (FFT) pour l’occupation du site de Roland-Garros (1,53 millions d’euros), la ville […]
Le projet de Colony Capital, allié à Accor et à Bouygues, a été retenu pour la remise en service de la piscine Molitor (Paris, XVIème arrt.), fermée […]
> Arrêté du 22 septembre 2008 relatif à la fréquence d’échantillonnage et aux modalités d’évaluation de la qualité et de classement des eaux de baignade> Arrêté du […]
En accord avec la proposition du jury, le Conseil Communautaire de Plaine Commune vient de désigner le projet de l’Atelier d’architecture Chaix et Morel et associés, pour […]
L’article 97 de la loi de Finances rectificative pour 2007 a crée au sein du Comité des Finances Locales (CFL), la Commission Consultative d’Evaluation des Normes (CCEN). […]
Le Premier ministre a présenté mercredi 22 octobre un décret portant création du comité pour la réforme des collectivités locales. Ce comité est chargé d’étudier les mesures […]
Suite à un accident intervenu dans un gymnase municipal, une collectivité du nord de la France a vu sa responsabilité engagée pour défaut d’entretien d’un ouvrage public.> […]
Suite à de nombreuses demandes d’informations, la Fédération Française de Badminton a souhaité communiquer sur les modalités d’application des règles techniques pour les poteaux et les filets […]
La communauté agglomération de Boulogne-sur-Mer a officiellement lancé le projet d’une nouvelle enceinte en remplacement de l’actuel stade de la Libération, dont la rénovation est impossible en […]