Dans un avis adopté le 9 juillet, le Conseil économique, social et environnemental (CESE) a formulé 11 préconisations de nature à favoriser le développement de l’économie du […]
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Un arrêté du 3 juin 2019 modifie l’arrêté du 15 avril 2019 relatif au programme d’analyses de la qualité de l’eau et aux limites et références de […]
Réunie le 12 mars 2019 dans les locaux du ministère des sports, la commission d’examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs (CERFRES) du Conseil […]
L’association Zerowaste France vient de publier un nouveau guide en 12 actions dédié aux organisateurs d’événements sportifs, professionnels comme amateurs, afin de leur donner les clés d’un […]
L’Agence nationale du Sport est officiellement née le 24 avril dans l’enceinte du Stade de France à Saint-Denis. Roxana MARACINEANU, Ministre des Sports a ouvert l’Assemblée générale […]
Véritable veille réglementaire et complément des Fiches Pratiques Ubisport, ne manquez aucun texte en vous abonnant gratuitement à « La Mensuelle des équipements sportifs », et retrouvez chaque mois […]
Un décret du 27 mars 2019 procède à une adaptation des dispositions réglementaires du code de l’urbanisme relatives aux autorisations d’urbanisme nécessaires aux jeux Olympiques et Paralympiques […]
Au regard de l’augmentation du nombre de noyades accidentelles en France entre 2015 et 2018, notamment chez les moins de 6 ans, le ministère des Sports se […]
Les baignades artificielles recevant du public, communément appelées baignades atypiques ou piscines biologiques, constituent une catégorie de baignades particulières. Les articles L. 1332-7 et L. 1332-8 du […]
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