La loi du 1er mars 2017 visant à préserver l’éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité […]
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Le projet trois en un est porté par l’Agglomération de Chaumont (Haute-Marne). Baptisé Palestra, il propose centre aquatique et salle de sport et de spectacle. Porté par […]
Véritable veille réglementaire et complément des Fiches Pratiques Ubisport, ne manquez aucun texte en vous abonnant gratuitement à « La Mensuelle des équipements sportifs », et retrouvez chaque mois […]
Aujourd’hui en France, près de 73 % des équipements sportifs sont implantés en zones urbaines et péri-urbaines, reléguant les campagnes au second plan. Plus frappant encore, un […]
Suite à un accident sur un terrain de football, la Cour Administrative d’Appel (CAA) de Douai a considéré dans une décision du 30 décembre 2016 que « la présence […]
La Fédération française de canoë-kayak (FFCK) vient de mettre en ligne un guide, réalisé en collaboration avec la cellule Paracanoë de la Commission Nationale Course en Ligne/Marathon/Paracanoë […]
Un décret du 19 janvier 2016 vise à renforcer la sécurité des usagers des remontées mécaniques en zone de montagne. Il instaure à cet effet un nouveau […]
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Un décret du 21 décembre 2016 rend obligatoire le port du casque pour les conducteurs et les passagers de cycle âgés de moins de douze ans à […]
Un décret du 28 décembre 2016 fixe les caractéristiques du formulaire unique de demande, par les associations, de subventions auprès des administrations, dont les collectivités territoriales et […]