Le Projet de Loi de Finances 2017 du ministère des Sports a été présenté le 30 septembre dernier. L’enveloppe s’élève à 521 millions d’euros (contre 497 millions […]
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L’arrêté du 7 septembre 2016 modifiant la fréquence de vidange des bassins de piscine a été publié au journal officiel du 16 septembre 2016. Il modifie l’article […]
Véritable veille réglementaire et complément des Fiches Pratiques Ubisport, ne manquez aucun texte en vous abonnant gratuitement à « La Mensuelle des équipements sportifs », et retrouvez chaque mois […]
Le décret 2016-1110 du 11 aout 2016 modifie les règles relatives à l’évaluation environnementale des projets et des plans et programmes. Ce décret a pour objet de […]
L’Association des Maires de France (AMF) s’est félicitée de la nouvelle version de l’arrêté soumis au Conseil national d’évaluation des normes (CNEN) du 21 juillet 2016 relatif […]
A quoi ressemblerait le football si les normes volontaires n’existaient pas ? A cette question, AFNOR a choisi de répondre avec des dessins humoristiques, exposés sur les […]
La Fédération française de golf vient d’annoncer la sortie officielle de l’édition 2016 du guide Construire un Golf. Destiné aux porteurs de projet, cet outil propose de […]
La Mallette pédagogique proposée par le pôle ressources national sport et handicap du ministère des sports (PRNSH) a vocation à mettre en lumière la mise en œuvre […]
Le décret du 24 juin 2016 est relatif à la déclaration préalable applicable aux manifestations publiques de sports de combat. Il concerne les organisateurs de manifestations publiques […]
Le pôle ressources national sport et handicap du ministère des sports vient de publier un troisième guide de la collection « accessibilité des équipements, espaces, sites et itinéraires […]