L’Agence nationale du Sport est officiellement née le 24 avril dans l’enceinte du Stade de France à Saint-Denis. Roxana MARACINEANU, Ministre des Sports a ouvert l’Assemblée générale […]
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Véritable veille réglementaire et complément des Fiches Pratiques Ubisport, ne manquez aucun texte en vous abonnant gratuitement à « La Mensuelle des équipements sportifs », et retrouvez chaque mois […]
Un décret du 27 mars 2019 procède à une adaptation des dispositions réglementaires du code de l’urbanisme relatives aux autorisations d’urbanisme nécessaires aux jeux Olympiques et Paralympiques […]
Au regard de l’augmentation du nombre de noyades accidentelles en France entre 2015 et 2018, notamment chez les moins de 6 ans, le ministère des Sports se […]
Les baignades artificielles recevant du public, communément appelées baignades atypiques ou piscines biologiques, constituent une catégorie de baignades particulières. Les articles L. 1332-7 et L. 1332-8 du […]
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Réunis en séminaire le 4 mars, le Conseil national des villes (CNV) a formulé plusieurs recommandations pour faire en sorte que les jeunes filles et les femmes […]
Une étude de France Stratégie, commandée par le Premier ministre en vue des JO de Paris 2024 dresse un panorama des métiers du sport. Au niveau des […]
Le dépôt et l’instruction de dossiers des agendas d’accessibilité programmée (Ad’AP), institué par l’ordonnance du 26 septembre 2014 relative à la mise en accessibilité des établissements recevant […]
Le Commissariat général à l’égalité des territoires (CGET) vient de publier un guide intitulé « Le sport au service de la cohésion – Démarches, méthodes, outils et panorama […]