Le ministère des sports a annoncé le 11 juillet dernier le lancement d’une expérimentation sur la mise en œuvre de tribunes actives dans les enceintes sportives. Dans […]
Le ministère des sports a annoncé le 11 juillet dernier le lancement d’une expérimentation sur la mise en œuvre de tribunes actives dans les enceintes sportives. Dans […]
Véritable veille réglementaire et complément des Fiches Pratiques Ubisport, ne manquez aucun texte en vous abonnant gratuitement à « La Mensuelle des équipements sportifs », et retrouvez chaque mois […]
Un décret du 4 juin 2018 modifie les catégories de projets relevant de l’évaluation environnementale pour les installations classées pour la protection de l’environnement, les forages, les […]
Véritable veille réglementaire et complément des Fiches Pratiques Ubisport, ne manquez aucun texte en vous abonnant gratuitement à « La Mensuelle des équipements sportifs », et retrouvez chaque mois […]
A l’occasion de son dernier Congrès National le 24 et 25 mai, l’Association nationale des élus en charge du sport (Andes) a remis à la ministre des […]
Dans une déclaration du 15 mai dernier, le Comité de pilotage sur la gouvernance du sport (COPIL) a annoncé la création de deux nouvelles structures : une […]
Le projet de loi relatif à la protection des données personnelles a été adopté en lecture définitive par l’Assemblée nationale le 14 mai 2018. Le règlement général […]
Un décret du 14 mai 2018 désigne la coupe du monde féminine U-20 de la FIFA, organisée en France du 5 au 24 août 2018, comme un […]
Le ministère des sports a publié une instruction du 23 mars 2018 relative aux modalités de mise en œuvre des appels à projets dédiés aux investissements nationaux […]
Véritable veille réglementaire et complément des Fiches Pratiques Ubisport, ne manquez aucun texte en vous abonnant gratuitement à « La Mensuelle des équipements sportifs », et retrouvez chaque mois […]