La Fédération française de golf vient d’annoncer la sortie officielle de l’édition 2016 du guide Construire un Golf. Destiné aux porteurs de projet, cet outil propose de […]
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La Mallette pédagogique proposée par le pôle ressources national sport et handicap du ministère des sports (PRNSH) a vocation à mettre en lumière la mise en œuvre […]
Le décret du 24 juin 2016 est relatif à la déclaration préalable applicable aux manifestations publiques de sports de combat. Il concerne les organisateurs de manifestations publiques […]
Le pôle ressources national sport et handicap du ministère des sports vient de publier un troisième guide de la collection « accessibilité des équipements, espaces, sites et itinéraires […]
Le décret du 27 mai 2016 relatif à la publicité sur l’emprise des équipements sportifs a été publié au journal officiel du 29 mai 2016. A destination […]
Un avis, publié au journal officiel du 18 mai, à destination des fabricants, importateurs, vendeurs, distributeurs, loueurs, exploitants et gestionnaires de cages de buts de football, de […]
Publié au journal officiel du 14 mai 2016, l’arrêté du 4 mai 2016 pris en application de l’article R. 331-24-1 du code du sport est relatif aux […]
Un décret du 11 mai 2016 est relatif aux contrôles et aux sanctions applicables aux agendas d’accessibilité programmée (Ad’AP) pour la mise en accessibilité des établissements recevant […]
La loi n° 2016-564 du 10 mai 2016 renforçant le dialogue avec les supporters et la lutte contre le hooliganisme a été publiée au journal officiel du […]
Le décret du 11 mai 2016 est relatif à l’homologation des enceintes accueillant des manifestations sportives. A destination des propriétaires d’enceintes sportives soumises à homologation et des […]