Actualités

Une circulaire du 9 octobre 2014 relative à l’allégement des contraintes normatives applicables aux collectivités territoriales rappelle que l’ensemble des membres du Gouvernement doit exercer une vigilance […]

Le Conseil de Paris a voté le 20 octobre une délibération permettant d’étendre les horaires d’ouverture des équipements sportifs au-delà de 22h30. Une expérimentation est prévue dès […]

Chaque mois, ubisport.fr vous propose une synthèse de l’actualité et de la réglementation relative aux équipements sportifs et de loisirs. Retrouvez également l’agenda du mois, les formations […]

Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports et Thierry Braillard, secrétaire d’Etat chargé des Sports, ont présenté le 2 octobre, les orientations […]

L’édition 2014 du Code du sport Dalloz présente la codification officielle complète de la matière, incluant les évolutions de l’année écoulée, dont les plus marquantes sont l’établissement […]

La loi du 10 juillet 2014 a habilité le gouvernement à recourir à une ordonnance pour redéfinir les modalités de mise en œuvre du volet accessibilité de […]

La Mission Sport et Développement Durable publie sa deuxième version du référentiel des dispositifs d’éco-responsabilité à destination des événements sportifs. Cette version, enrichie et actualisée, vise à […]

Dans un communiqué du 24 septembre 2014, Ségolène Royal, ministre de l’Ecologie, du Développement durable et de l’Energie, annonce qu’elle « repousse l’obligation, prévue en janvier 2015, de […]

Le journal Les Echos a révélé le 4 septembre dernier que le prélèvement de 0,3 % sur les mises de la Française des Jeux (hors paris sportifs) […]

La prochaine séance du Conseil national d’évaluation des normes applicables aux collectivités territoriales (CNEN) étant programmée le 6 novembre, la date limite de réception des dossiers de […]