Actualités

Un décret n° 2014-1312 du 31 octobre 2014 modifie le décret n° 95-260 du 8 mars 1995 relatif à la commission consultative départementale de sécurité et d’accessibilité […]

Chaque mois, ubisport.fr vous propose une synthèse de l’actualité et de la réglementation relative aux équipements sportifs et de loisirs. Retrouvez également l’agenda du mois, les formations […]

Véritable outil d’aide à la décision pour définir la nouvelle politique sportive du département, la Seine-Saint-Denis vient de mettre en place le premier schéma de cohérence territoriale […]

Deux textes relatifs à la réforme des rythmes scolaires pour l’année 2014-2015 viennent d’être publiés au journal officiel. Le décret n° 2014-1205 du 20 octobre 2014 modifie […]

Pour la 5e année, l’association Accès Pour Tous organise les Trophées de l’accessibilité, récompensant des démarches, des initiatives et des réalisations exemplaires qui s’inscrivent dans la durée. […]

Une circulaire du 9 octobre 2014 relative à l’allégement des contraintes normatives applicables aux collectivités territoriales rappelle que l’ensemble des membres du Gouvernement doit exercer une vigilance […]

Le Conseil de Paris a voté le 20 octobre une délibération permettant d’étendre les horaires d’ouverture des équipements sportifs au-delà de 22h30. Une expérimentation est prévue dès […]

Chaque mois, ubisport.fr vous propose une synthèse de l’actualité et de la réglementation relative aux équipements sportifs et de loisirs. Retrouvez également l’agenda du mois, les formations […]

Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports et Thierry Braillard, secrétaire d’Etat chargé des Sports, ont présenté le 2 octobre, les orientations […]

L’édition 2014 du Code du sport Dalloz présente la codification officielle complète de la matière, incluant les évolutions de l’année écoulée, dont les plus marquantes sont l’établissement […]