Le décret du 27 mai 2016 relatif à la publicité sur l’emprise des équipements sportifs a été publié au journal officiel du 29 mai 2016. A destination […]
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Un avis, publié au journal officiel du 18 mai, à destination des fabricants, importateurs, vendeurs, distributeurs, loueurs, exploitants et gestionnaires de cages de buts de football, de […]
Publié au journal officiel du 14 mai 2016, l’arrêté du 4 mai 2016 pris en application de l’article R. 331-24-1 du code du sport est relatif aux […]
Un décret du 11 mai 2016 est relatif aux contrôles et aux sanctions applicables aux agendas d’accessibilité programmée (Ad’AP) pour la mise en accessibilité des établissements recevant […]
La loi n° 2016-564 du 10 mai 2016 renforçant le dialogue avec les supporters et la lutte contre le hooliganisme a été publiée au journal officiel du […]
Le décret du 11 mai 2016 est relatif à l’homologation des enceintes accueillant des manifestations sportives. A destination des propriétaires d’enceintes sportives soumises à homologation et des […]
Cette année encore, Ubisport sera présent au prochain salon des maires et des collectivités locales du 31 mai au 2 juin prochain à Paris – Porte de […]
Véritable veille réglementaire et complément des Fiches Pratiques Ubisport, ne manquez aucun texte en vous abonnant gratuitement à « La Mensuelle des équipements sportifs », et retrouvez chaque mois […]
La pose de la première pierre de la future salle de spectacles, Bordeaux Métropole Arena, à Floirac a eu lieu le 11 avril 2016. Entièrement modulable, l’équipement […]
Un décret du 18 avril 2016 modifie les exigences de sécurité auxquelles doivent répondre les cages de buts de football, de handball, de hockey sur gazon et […]