Un arrêté du 25 mars 2016 modifie les dispositions réglementaires du code du sport relatives au parachutisme. Publié au journal officiel du 8 avril 2016, le texte […]
All posts by ubisport
Mensuelle des Equipements Sportifs #95 – Avril 2016
Véritable veille réglementaire et complément des Fiches Pratiques Ubisport, ne manquez aucun texte en vous abonnant gratuitement à « La Mensuelle des équipements sportifs », et retrouvez chaque mois […]
Les règles de TVA applicables aux piscines et centres aquatiques
La direction générale des Finances publique (DGFiP) a mis à jour les fiches relatives aux principales activités des collectivités soumises à TVA dont celle consacrée aux piscines […]
Suppression de la déclaration d’exploitation d’un équipement sportif
Un décret du 8 mars 2016 est relatif à la simplification des mesures administratives applicables aux établissements d’activités physiques et sportives. Il abroge des dispositions réglementaires relatives […]
Mensuelle des Equipements Sportifs #94 – Mars 2016
Véritable veille réglementaire et complément des Fiches Pratiques Ubisport, ne manquez aucun texte en vous abonnant gratuitement à « La Mensuelle des équipements sportifs », et retrouvez chaque mois […]
La Cour des comptes met en garde l’Etat contre le projet de stade de la FFR
La Cour des comptes a rendu public, le 29 février dernier, un référé sur l’impact pour l’État du projet de stade de 82.000 places, sur le territoire […]
Un guide pratique pour une gestion éco-responsable des établissements sportifs
La mission Sport et Développement Durable du Ministère chargé des Sports vient de publier un « Guide pratique pour une gestion éco-responsable des établissements sportifs ». Avec près de […]
Nouveau statut pour les CREPS
Un décret du 11 février 2016 (JO du 12 février) définit le statut des centres de ressources, d’expertise et de performance sportive (CREPS), établissements publics locaux de […]
La Mensuelle des Equipements Sportifs (#93) nouvelle version est en ligne
Ce mois-ci, c’est une version relookée de notre newsletter que nous vous proposons. Véritable veille réglementaire et complément des Fiches Pratiques Ubisport, ne manquez aucun texte en […]
Gallery post
Prepared do an dissuade be so whatever steepest. Yet her beyond looked either day wished nay. By doubtful disposed do juvenile an. Now curiosity you explained immediate […]