Le Conseil d’administration du Centre national pour le développement du sport (CNDS) a adopté le 1er décembre 2015 les orientations et le budget 2016. Plusieurs décisions concernant […]
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L’étude « Pratiques sportives et infrastructures sportives de proximité » commanditée par la FIFAS (Fédération des industriels et fabricants d’articles de sport) pour le Ministère en charge des Sports […]
La Fédération française de football (FFF), en collaboration avec l’ADEME, vient de publier un « Guide des éco-gestes du club de football ». Ce dernier fourni quelques […]
L’arrêté du 15 décembre 2015 reconduit pour l’année 2016 le principe d’interdiction de déroulement partiel ou en totalité de manifestations sportives sur les voies classées dans la […]
Véritable veille réglementaire et complément des Fiches Pratiques Ubisport, ne manquez aucun texte en vous abonnant gratuitement à la Mensuelle des Equipements Sportifs, et retrouvez chaque mois […]
La Commission d’Examen des Règlements Fédéraux Relatifs aux Equipements Sportifs (CERFRES), qui s’est tenue le 3 novembre dernier, a donné un avis favorable au projet de règlement […]
Un décret du 13 novembre 2015 (publié au JO du 15/11/2015) institue un médiateur des normes applicables aux collectivités territoriales pour une durée d’un an. Le médiateur […]
Au lendemain des terribles attentats à Paris, le Groupe Moniteur et l’Association des Maires de France ont annoncé le report, à la demande de l’État, du Salon […]
Le décret n° 2015-1462 du 10 novembre 2015 (JO du 11/11/2015) est relatif à l’application du principe « silence vaut acceptation » aux décisions prises par les […]
Un arrêté du 23 octobre 2015 est relatif au certificat d’aptitude à l’exercice de la profession de maître-nageur-sauveteur (MNS). Ce certificat atteste que les personnes titulaires d’un […]