L’édition 2014 du Code du sport Dalloz présente la codification officielle complète de la matière, incluant les évolutions de l’année écoulée, dont les plus marquantes sont l’établissement […]
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La loi du 10 juillet 2014 a habilité le gouvernement à recourir à une ordonnance pour redéfinir les modalités de mise en œuvre du volet accessibilité de […]
La Mission Sport et Développement Durable publie sa deuxième version du référentiel des dispositifs d’éco-responsabilité à destination des événements sportifs. Cette version, enrichie et actualisée, vise à […]
Dans un communiqué du 24 septembre 2014, Ségolène Royal, ministre de l’Ecologie, du Développement durable et de l’Energie, annonce qu’elle « repousse l’obligation, prévue en janvier 2015, de […]
Le journal Les Echos a révélé le 4 septembre dernier que le prélèvement de 0,3 % sur les mises de la Française des Jeux (hors paris sportifs) […]
La prochaine séance du Conseil national d’évaluation des normes applicables aux collectivités territoriales (CNEN) étant programmée le 6 novembre, la date limite de réception des dossiers de […]
L’Institut régional de développement du sport d’Ile-de-France (IRDS) a publié le 2 septembre un nouveau dossier consacré à la question du public des rencontres sportives franciliennes. Les […]
Chaque mois, ubisport.fr vous propose une synthèse de l’actualité et de la réglementation des équipements sportifs et de loisirs. Retrouvez également l’agenda du mois, les formations avec […]
La réaction de la mairie de Marseille n’a pas tardé suite à l’annonce de l’Olympique de Marseille de ne pas disputer son premier match à domicile le […]
Conformément aux dispositions du décret du 22 février 2006, les fédérations sportives sont compétentes pour édicter les règles en matière d’équipements sportifs utilisés pour les compétitions qu’elles […]