Un décret du 18 avril 2016 modifie les exigences de sécurité auxquelles doivent répondre les cages de buts de football, de handball, de hockey sur gazon et […]
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Un arrêté du 25 mars 2016 modifie les dispositions réglementaires du code du sport relatives au parachutisme. Publié au journal officiel du 8 avril 2016, le texte […]
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La mission Sport et Développement Durable du Ministère chargé des Sports vient de publier un « Guide pratique pour une gestion éco-responsable des établissements sportifs ». Avec près de […]
Un décret du 11 février 2016 (JO du 12 février) définit le statut des centres de ressources, d’expertise et de performance sportive (CREPS), établissements publics locaux de […]
Ce mois-ci, c’est une version relookée de notre newsletter que nous vous proposons. Véritable veille réglementaire et complément des Fiches Pratiques Ubisport, ne manquez aucun texte en […]